La Voie de la Justice
I/ origine
du Droit
Une
légitimité divine
Avant
la naissance de l’Empire, les huit Kamis réunis décidèrent de
faire un tournoi pour savoir lequel d’entre eux dirigerait l’Empire
et les hommes. Hantei gagna, il devint le premier Empereur. Il est le
fils de la Déesse Soleil et du Dieu Lune, il appartient à l’ordre
céleste, il est de nature divine et tous ses descendants aussi. Son
pouvoir est incontestable puisque descendant directement des Dieux.
Il est la source de tout droit et de toute règle, par essence tout
ce qui est dans l’Empire lui appartient. Sa volonté est l’unique
et réelle norme juridique.
L’historique
L’Empereur
édicte les lois, il peut les interpréter, les modifier ou les
supprimer comme il l’entend. Dans les premiers temps de l’Empire
cette insécurité du Droit causa quelques difficultés ; la
situation était assez précaire et à la suite de mauvaises
interprétations de la volonté de l’Empereur plusieurs erreurs ont
été commises. Afin
de pallier au problème il a été décidé que le Clan du Scorpion
s’assurerait que les archives impériales soient toujours en
cohérence avec la volonté de l’Empereur. Parallèlement quelques
historiens et juristes Ikoma garderaient les traces originelles sauf
décision impériale.
Lorsque
l’Empire a grandi et que son activité s’est développée une
harmonisation et une structuration du système judiciaire fut
nécessaire. Ce travail été effectué sous l’impulsion de Soshi
Saibankan, que tous les Magistrats de l’Empire connaissent car aujourd’hui encore un certains nombre de textes ont été réécrits
sous sa direction sur la demande de l’Empereur.
Il
est apparu nécessaire de distinguer les crimes et délits et
d’établir des châtiments proportionnels à la faute. On a vu
alors la création, de l’ordre juridique actuel, où Magistrature
Locale et Impériale cohabitent, chacun travaillant dans son domaine
de compétences.
Par
la suite, la complexité des lois a nécessité une coordination et
un suivi plus important. C’est pourquoi ont été créés les
Piliers de la Loi : les Hashira Horistu. Durant
le mois du Dragon, peu après le retour de l’Empereur de la cour
d’hiver, se réunissent les Hashira Horistu (les piliers de la
loi), un groupe de magistrats, de courtisans et de nobles de haut
rangs dirigés par le Champion d’Émeraude. Ils s’entretiennent à
Kyuden Otomo avec l’Empereur afin de clarifier certaines lois,
d’exposer les problèmes des magistrats sur le terrain et de
promulguer de nouvelles lois. L’Empereur
a bien entendu le dernier mot sur tous les sujets, mais il est
habituellement d’accord avec les magistrats. En cas d’absence de
l’Empereur, c’est le Champion d’Émeraude qui dirige la
réunion ; s’il est lui-même absent, c’est la personne de
plus haut rang. Une
seule fois un problème est survenu : Otomo Daikenin, un régent
impérial, voulut profiter de l’absence de l’Empereur et du
Champion pour promulguer une loi en faveur des Yasuki. Il fut
découvert et exécuté pour son acte. La
réunion dure habituellement trois jours, voir plus. La cour aime
s’amuser des débats souvent futiles autour des lois qui seront
promulguées.
Certains
cas sont un peu spéciaux. La justice privée, en particulier la
vengeance, est un acte plutôt noble, signe de sa dévotion envers la
victime du crime. Malheureusement un tel acte ne peut être que
condamné par la justice Impériale car elle va à l’encontre du
système. Les actes de justice privés sont donc condamnés
(catégorie Violence ou Tromperie, selon le choix du magistrat) et
ceux qui les pratiquent doivent s’attendre à des châtiments
importants, mais leur kharma n’en sera pas affecté, contrairement
à la plupart des crimes. Les familles de ceux qui ont accompli une
justice privée honorent souvent ceux-ci après leur seppuku.
Un
mouvement dérangeant pour la justice est celui des Toshiyori-koe
(les voies anciennes) de la famille Kitsu, soutenu par de nombreux
moines et shugenjas. Leur revendication est que les ancêtres et les
fantômes peuvent exprimer leurs voies lors d’un procès au même
titre que tout samouraï, et que les Sodan-senzo Kitsu sont leurs
voix mortelles. Le problème est que seuls les Sodan-senzo peuvent
témoigner de la véracité des témoignages qu’ils font eux-mêmes,
et donc que cela peut donner naissance à des faux témoignages.
Actuellement, les ancêtres ont le droit à la parole lors des
procès, mais leurs témoignages n’est pas directement recevable,
ils ne servent qu’à confirmer les témoignages et les déductions
des vivants.
II/ la
création d’une loi
Création
Contrôle
de cohérence
Diffusion
et publicité
III/ Le
partage des compétences
La
magistrature d’Émeraude :
La
Hiérarchie
Les
magistrats d’Émeraude sont hiérarchisés en fonction de leur
gloire. C’est un grand honneur d’être nommé à un tel poste, et
tout samouraï accepterait volontiers. Les magistrats d’Émeraude
sont habituellement membres d’un des sept clans majeurs (même ils
doivent servir l’Empereur avant leur clan), mais parfois quelques
membres des clans mineurs, voir des rônins méritant ont obtenu ce
poste. Mais le statut de ces derniers est explicite : une ville
qui reçoit la visite d’un magistrat rônin porteur de la parole de
Hantei, c’est que cette dernière n’a pas l’estime du Fils du
Ciel et son Daimyo en subit les conséquences…
La
nomination au poste de magistrat d’Émeraude est un honneur, même
si parfois l’Empereur peut s’en servir pour éloigner et exiler
un fauteur de trouble. Qui refuserait l’honneur d’un tel poste,
même si c’est pour finir à la frontière de la forêt Shinomen
dans les terres du clan mineur du Faucon ?
Le
chef suprême de l’Ordre d’Émeraude au nom de l’Empereur est
le Champion d’Émeraude. Doji Satsume occupe actuellement ce poste.
Lorsque
le poste est vacant, un prestigieux tournoi est organisé en présence
de l’Empereur. Il s’agit, dans un premier temps, d’une série
d’épreuves orales et écrites ayant pour but de sélectionner ceux
qui ont les plus grandes connaissances en matière criminelle et
juridique nécessaires pour prétendre à un tel poste. Les candidats
choisis après les épreuves préliminaires se battent ensuite dans
une série de duels iaijutsu dont le gagnant deviendra le bras droit
de l’Empereur. Seuls trois Champions d’Émeraude ne furent pas
issus du clan de la Grue durant les 1000 ans de paix. Les membres de
la famille Doji ont souvent eut l’honneur de cette position et des
avantages qui étaient liés (les riches plaines du Champion
d’Émeraude, la grande influence à la de l’Empereur et les
légions d’Émeraude).
Les
Magistrats d’Émeraude se reconnaissent à deux choses : un
Hoari vert émeraude bordée d’or et un sceptre (mon en relief)
orné d’une émeraude verte taillée avec les lauriers de la
Magistrature Impériale. Cet objet est le symbole de l’autorité du
Magistrat, il lui sert de sceau. Nombre d’entre eux portent aussi
un jitte en tant que symbole et arme non létale.
Avec
le temps et l’expérience, s’ils restent dans l’administration
d’Émeraude, les Magistrats pourront obtenir des postes de plus
grande importance, et avoir un certain nombre d’hommes sous leur
responsabilité, ou suprême honneur apprendre les techniques de
l’école de magistrat d’Émeraude au Château du Champion
d’Émeraude.
Hiérarchie
de la magistrature :
Champion
d’Emeraude : 9,0 en statut.
Champion de
Jade (inoccupé) : 9,0
Hashira
Horistu (les piliers de la loi) : 6,5 à 8,0 pour ceux de
famille impériale.
Chefs de
l’inquisition de jade (inoccupé) : 6,0
Magistrat
d’Émeraude : 4,5
Magistrat
de Jade (inoccupé) : 4,5
Inquisiteur
Asako : 4,0 +
Yoriki :
2+
Doshin :
1
Chasseurs
de sorciers : 0,5 +
Chasseurs
de primes : 0,1 +
Les
yorikis sont les assistants nobles des magistrats, des employés au
service personnel d’un magistrat remplissant les fonctions
d’enquêteurs pour leur supérieur. Ils sont rémunérés sont leur
propre salaire de leur employeur et ils ne bénéficient pas de la
protection de l’orbe d’Émeraude pour leurs actes.
Les
doshins sont les assistants non nobles des magistrats, des heimins
remplissant des fonctions est de maintenir l’ordre en patrouillant
dans les rues.
Salaires
des magistrats :
Statut :
8 Hashira Horistu de la famille impériale 5000 koku de revenu
annuel
Statut : 7
Hashira Horistu, magistrats en chef d’un clan 1000 koku de revenu/
an.
Statut :
6 Magistrat en chef de famille. 400 koku/an.
Statut :
5 Magistrat en chef d’une province 120 koku/an
Statut : 4
Magistrat itinérant, magistrat de clan mineur 40 koku/an
Statut : 3
et 2 Yoriki De 15 à 40 koku/an.
Statut : 1
et 0 Doshin 7 koku/an.
L’émolument
des suivants et employés du magistrat se font sur les revenus de
celui-ci, auquel certaines compensions de daimyo peuvent être
rajoutés.
Le
shikken a Rokugan est un poste très
important. Ce sont des personnes désignées
par l'Empereur lui-même
afin de régler
un conflit de la manière
la plus rapide et la plus satisfaisante pour l'Empire, quelque soit
les avis des différents
protagonistes. Il est investit du pouvoir de l'Empereur de manière
directe et absolue, et seul les Champions d’Émeraude
et de Jade peuvent lui faire des remarques. On surnomme souvent ces
personnes de Voix de l'Empereur pour symboliser leur grande puissance
politique. Le rang de statut passe pour le temps de la mission qui
leur est assigne a 8,0 pour représenter
l'influence impériale.
Les
shikkens n’opèrent
que pour une seule mission, et beaucoup d'entre eux sont aussi des
shisha de la famille Miya ; le rôle
de Shikken étant
une version renforcée
de leur autorité
et fonctions
de base. Les shikkens sont assez rares, les shishas et autres
négociateurs
impériaux
suffisant la plupart du temps pour régler
les situations. Échouer
lorsque l'on est nommé
Shikken
est un crime contre l'Empereur
lui-même.
IV
La Charte des magistrats d’Émeraude
Ce
document définit les fonctions, limites, capacités et prérogatives
des magistrats d’Émeraude.
1e
partie : compétences judiciaires :
Définit
les crimes qui relèvent de la compétence exclusive des magistrats
d’Émeraude.
Section
1 : crimes contre l’Empereur.
Toute
tentative et fait de blesser, insulter, mettre en danger ou tout acte
visant à nuire au Fils du Ciel, à un membre de la famille Impériale
ou un serviteur direct de ceux-ci dépendent de la juridiction des
magistrats d’Émeraude.
Section
2 : crimes à l’échelle du pays.
Tout
crime, notamment le vol, le meurtre, la trahison, le cambriolage, la
contrefaçon, l’insurrection armée, la fraude au paiement des
taxes et tout autre violation des lois régionales qui dans leur
préparation ou son exécution a des répercussions dans tout Rokugan
relève de la compétence des magistrats d’Émeraude.
Section
3 : incursions à partir de l’Outremonde.
Toute
incursion de créatures de l’Outremonde, de porteur de la souillure
et l’alliance avec elles est interdite par la loi. De telles crimes
dépendent de la compétence du magistrat d’Émeraude, en l’absence
de magistrats de Jade. Toute suspicion de souillure sans témoignage
dépend des compétences des Inquisiteurs Asako et des tsukai-sagasu
Kuni.
Section
4 : fugitifs.
Relève
de la compétence du magistrat la capture de tout criminel qui aura
quitté les limites d’une ville ou des terres d’un Clan sans
considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il a
été commis. Le recours à des chasseurs de primes du clan de la
Guêpe est possible.
Section
5 : manifestations organisés d’hérésie.
Toute
réunion de plus de 2 personnes visant expressément à participer à
des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la
compétence du magistrat d’Émeraude. Les rites et techniques
gaijins rentrent dans cette catégorie.
Section
6 : troubles à l’ordre public.
Toute
action provoquant un trouble à l’ordre public ou la désobéissance
à la loi ou à ceux qui la représentent rentre dans les compétences
des magistrats d’Émeraude.
2e
partie : autres missions :
Définition
des autres missions d’un magistrat d’Emeraude autre que faire
respecter et appliquer les lois.
Section
1 : collecte des taxes et des impôts.
L’une
des missions des magistrats d’Émeraude est la supervision de la
collecte annuelle de la taxe impériale et l’application des tarifs
fixés aux biens qui transitent des terres d’un clan à celles d’un
autre. Des préposés nommés par le Champion d’Émeraude peuvent
remplir cette fonction dans les grandes villes. Les magistrats
doivent vérifier les montants et protéger les personnes et les
sommes.
Section
2 : délivrance de sauf-conduits.
Un
jour par semaine doit être consacré par le magistrat pour signer
des sauf-conduits impériaux. Ces documents servent pour les
voyageurs voulant traverser les frontières d’au moins deux Clans,
pour ceux voulant se mouvoir dans tout l’Empire. Les sauf-conduits
sont valables un an en moyenne, mais pas plus de 5 ans.
Section
3 : protection des personnalités de passage.
Les
personnalités traversant les limites d’un Clan peuvent demander la
protection impériale. Le champion d’Émeraude doit fournir une
protection appropriée à la menace envisagée et au statut de la
personnalité.
Section 4 :
rapport au champion d’Émeraude.
Un
magistrat doit rendre compte au champion une fois par mois de ses
activités et de ses enquêtes actuelles et à venir. Il doit
également l’informer de toute fait pouvant avoir des conséquences
pour tout l’Empire.
Section
5 : dénonciation des crimes ne relevant pas de sa compétence.
Les
magistrats doivent rapporter à l’autorité compétente les crimes
ne relevant pas de leurs compétences.
Section
6 : rapport au gouverneur.
Le
gouverneur de la ville ou de la région dans laquelle officie le
magistrat peut demander à ce dernier de l’informer de l’état de
ses enquêtes en crois et à venir. Le magistrat devra remettre un
rapport détaillé dans les trois jours. Le gouverneur ne peut
effectuer cette demande plus d’une fois par mois.
Section
7 : notification des actes d’accusation.
Lors
d’accusation de personnes de la caste des samouraïs, vivantes ou
mortes, le magistrat doit informer la famille ou le daimyo du clan de
la personne concernée des charges qui pèsent contre elle.
3e
partie : matières ne relevant pas de sa compétence.
Tâches,
enquêtes et missions ne rentrant pas dans les fonctions d’un
magistrat d’Émeraude.
Section
1 : mission judiciaire annexe.
Les
patrouilles et les rondes ne sont pas du ressort des magistrats.
Section
2 : infractions de portée locale.
Les
crimes de portée locale relève de l’autorité des magistrats de
Clan.
Section
3 : autorisation des vengeances légitimes.
Les
vengeances légitimes relèvent des cours de justice et de l’autorité
des daimyos. Les magistrats ne peuvent les autoriser ou les
invalider.
Section
4 : mobilisation des troupes.
La
mobilisation des troupes ne dépend des magistrats d’Émeraude que
lors des cas 5 et 6 de la 4e partie.
Section
5 : présents.
Aucun
magistrat d’Émeraude ne doit accepter de présent, faveur,
émolument ou autre avantage d’aucune sorte en échange de services
relevant de ses missions.
4e
partie : prérogatives.
Privilèges,
prérogatives et droits des magistrats d’Émeraude pour s’acquitter
de ses missions.
Section
1 : interroger.
Tout
magistrat d’Émeraude peut arrêter, incarcérer et interroger à
propos de tout crime les personnes des castes inférieures. Ce
pouvoir s’applique pour les personnes des castes supérieures
lorsqu’ils sont interpellés en flagrant délit par un magistrat.
Les personnes des castes les plus hautes doivent faire l’objet d’un
mandat d’amener en bonne et due forme d’une cour de justice ou du
Champion d’Émeraude. Le mode d’interrogatoire est laissé au
choix du magistrat, mais la torture sur d’importantes personnalités
sans raison est assez mal vu (une demande doit être faite auprès du
seigneur de la personne interrogée ainsi qu’une à l’autorité
dont dépend le magistrat afin de montrer qu’il n’est pas atteint
de pollution spirituelle par un tel acte).
Section
2 : rendre la justice.
Tout
magistrat d’Émeraude peut décider de la condamnation du criminel
dont il a contresigné les aveux écrits, ou la déléguer à un
autre magistrat. Un magistrat ne peut rédiger les aveux d’un
criminel que si celui-ci ne sait ni lire ni écrire. La sentence doit
être proportionné aux crimes et aux circonstances : pour les
criminels des basses castes c’est la mort par pendaison, pour les
autres voir les châtiments cités plus haut.
Section
3 : Ordre d’Apparition.
Un
tel document est nécessaire pour accuser les criminels des plus
hautes castes, et doit décrire précisément le crime dont est
accusé le samouraï. Il ne doit pas être plus vieux d’un mois, et
être contresigné par le gouverneur de la ville ou de la province,
ou par le champion d’Émeraude ou la cour de justice de la
province.
Section
4 : primauté de l’information.
Les
gouverneurs et les daimyos locaux sont tenus d’informer les
magistrats d’Émeraude de toute opération militaire ou de police
de grande envergure dans leur juridiction au moins un jour à
l’avance.
Section 5
: commander des troupes.
Les
magistrats d’Émeraude ont le droit de rassembler des troupes si
nécessaire, à condition d’informer le daimyo ou le gouverneur de
leur juridiction de leurs intentions. Ils peuvent commander des
troupes des commandants locaux s’ils peuvent démontrer le besoin
qu’ils en ont et pourvu qu’ils les dédommagent financièrement
pour ce service.
Section
6 : réquisition impériale.
Les
magistrats d’Émeraude peuvent demander au champion d’Émeraude à
prendre le commandement des Légions d’Émeraude en cas de
nécessité.
Section
7 : enquêter.
S’il
s’élève un conflit de compétence entre un magistrat d’Émeraude
et un magistrat local, c’est le magistrat d’Émeraude qui à la
prééminence. Si le magistrat d’Émeraude présente à ce
magistrat local un mandat d’investigation daté et signé, ce
dernier doit cesser sur le champ ses investigations concernant
l’objet du conflit de compétence. Un mandat d’investigation
n’est valide que s’il remplit les conditions suivantes :
porter la date du jour où il a été rempli ; être signé par
le magistrat d’Émeraude ; contenir une description détaillée
du crime qu’il vise ; et expliquer, raisonnablement et
exhaustivement, pourquoi les deux enquêtes ne peuvent être menées
en parallèle sur les mêmes faits.
Section
8 : droit à autoriser les voyages.
En
plus de leur pouvoir de signer les sauf-conduits impériaux, les
magistrats d’Émeraude peuvent également signer des saufs conduits
de portée plus réduite. Ces documents ne peuvent être confisqués
ou contestés par les magistrats locaux pendant plus de deux jours.
V
le déroulement d’un procès
L’enquête
À
la suite d’un délit une enquête est menée par les Magistrats.
Les témoignages et éléments à charge ou à décharge sont
recueillis par les magistrats. Lorsque suffisamment de preuves ont
été rassemblées (pour accusé un samouraï, il faut trois
témoignages ou un flagrant délit), les Magistrats décident de la
tenue d’un procès. Lors de crime mineur, le Magistrat peut
directement appliquer la sanction lorsque la culpabilité est
évidente et qu’elle ne pose pas de problème de caste.
Pour
certains cas, marchands étrangers, samouraïs et personnalités de
haut rang, un procès public peut être tenu. Il est alors désigné
un chef Magistrat responsable du Procès et un Magistrat-Accusateur.
Les
témoins
La
première étape consiste à écouter les différents témoignages
qu’ils soient ou non en faveur de l’accusé. Le procès peut
prendre fin à ce moment-là, un témoignage irréfutable peut
prouver de manière certaine l’innocence d’un individu, la valeur
d’un témoignage dépend essentiellement de la crédibilité du
témoin, donc de sa gloire…
L’accusateur
Après
l’ensemble des témoignages l’accusateur, qualifie les faits
reprochés et précise les peines encourues. Il peut ensuite se
prononcer concernant le cas présent.
Le
verdict
Au
vu de l’ensemble des éléments les Magistrats se retirent pour
délibérer. Le verdict ne peut faire l’objet d’aucun recourt et
la sentence s’il la culpabilité est établie, peut s’appliquer
immédiatement ou à la date prévue par le verdict.
Les
procès n’attirent pas les foules, sauf lorsque le procès concerne
un samouraï ou un noble important, alors il est possible que le
procès soit tenus devant la Cour du Daimyo de l’accusé pour les
crimes relevant des Magistrats locaux, ou une Cour impériale pour
les crimes relevant de la Magistrature d’Émeraude. Le plus souvent
les Magistratures ont une salle réservée à cet effet.
Les
bâtiments des cours de justice, qui ne sont parfois que des maisons
aménagées, possèdent des bureaux avec des scribes enregistrant
toutes les décisions et affaires avant de les classer et de les
archiver.
VI
Les différents crimes dans l’Empire
1)
Crimes violents
Cette
catégorie regroupe les infractions comme le brigandage, la
destruction de biens matériels, les incendies volontaires, les
meurtres, les vols et les viols.
Les
châtiments habituellement donnés sont : duel,
écartèlement, exécution, exécution de la famille, exécution du
seigneur et seppuku.
Cette
catégorie regroupe de très nombreuses infractions, et les actes
contre l’Empereur rentre aussi souvent dans cette catégorie, dont
les châtiments sont souvent les plus sévères. Il exister aussi
souvent des punitions en fonction de l’endroit où le crime à été
commis : dans le district Karada de la cité impériale on jette
les voleurs dans la fissure nommée l’Oni Warai (Le sourire de
l’Oni), dans les districts Hito et Kanji on jette les incendiaires
attachés aux restes de ce qu’ils ont brûlés dans la rivière du
soleil, le vol est souvent considéré comme moins important que le
brigandage car il est assimilé à une insulte.
Les
meurtres donnent souvent lieux à une volonté de justice privée, et
donc la famille de la victime à le droit de demander à ce que le
châtiment soit appliqué à toute la famille du criminel.
Les
magistrats peuvent aussi juger des duels au premier sang où le
vainqueur n’est pas clairement défini. Mais ces cas sont rares et
ils doivent être deux pour de telles procédures.
2)
crimes de l’esprit
Crimes :
pratique de la maho, souillure de l’Outremonde, vol sur des morts.
Châtiments :
bannissement, mort, mort de la famille, mort du seigneur, mutilation
et seppuku.
Ces
crimes dépendaient à l’origine du Champion de Jade, mais la
fonction étant inoccupée actuellement, le Champion d’Émeraude
est chargé d’assumer que la justice soit appliquée pour ces
crimes qui vont à l’encontre de l’esprit éternel de chacun. Il
s’en remets pour cela aux inquisiteurs Asako et aux Tsukai-sagasu
Kuni. Ceux qui choisissent volontairement la voie de la corruption
doivent s’attendre à des châtiments exemplaires.
Parfois
les criminels sont involontairement impliqués dans certaines
affaires (infection involontaire par la souillure) relevant de cette
catégorie. Traditionnellement, les magistrats ont un certain remords
pour ces victimes et donc les châtiments sont assez légers. On
propose à de telles personnes d’être surveillés par des
Tsukai-sagasu à condition qu’ils consomment du thé aux pétales
de jade ou à se faire seppuku honorablement.
3)
crimes de trahison :
Crimes :
désobéissance à un magistrat impérial, émeute, sédition,
trahison et usurpation de l’identité d’un samouraï.
Châtiments :
bannissement, duel, flagellation publique, mort, seppuku et travaux
forcés.
Ces
crimes sont sévèrement châtiés et les punitions ont pour but de
rappeler à la personne en question sa vraie place dans la société,
et donc les titres et noms des criminels leurs sont donc retirés. La
plupart des châtiments se font en public afin que tout le monde
sache ce qu’ils ont fait. Usurper l’identité d’une personne de
basse extraction (hinin et heimin) n’est pas un crime.
4)
crimes de tromperie :
Crimes :
contrefaçon, corruption, escroquerie et extorsion.
Châtiments :
assignation à résidence, bannissement, flagellation publique,
pilori, mort, seppuku.
On
peut mentir pour préserver sa réputation, mais pas pour acquérir
des services et des biens. Lors de tels affaires, la plupart des
accusés se défendent eux-mêmes, ainsi que les victimes, car ils
doivent préserver leur réputation. Mais de tels crimes sont très
durs à prouver, et seuls des magistrats spécialisés dans ce genre
d’affaires s’impliquent véritablement dans de tels affaires
(c’est le cas des magistrats Shinjos et des enquêteurs Kitsuki)
car prouver l’infraction est difficile : il faut obtenir une
confession plus ou moins directe. La plupart des infractions de cette
catégorie sont de toutes façons punies légèrement (sauf dans les
cas extrêment graves).
5)
infractions à l’ordre public social (ou infractions vénielles) :
Crimes
: agression, désobéissance civile, violation d’un serment,
vagabondage et voie de fait.
Châtiments :
amende, assignation à résidence, bannissement, duel, flagellation
publique, entraves, travaux d’intérêts généraux, travaux
forcés.
Les
manquements qui dépendent de cette catégorie ne sont pas réellement
punis, un avertissement étant souvent donnés, et les jugements
habituellement donnés en privé car ils sont de peu d’importance.
Les magistrats de haut rang ne sont pas considérés par de tels
problèmes.
VII
le code fiscal
Code
fiscal de l’Empire d’Émeraude
Les
motivations suivantes donnent droit à la levée d’une taxe
1/ l’amarrage
dans un port
2/ l’entrée
de marchandise dans une ville.
3/ L’utilisation
d’une facilité publique spécifique (moulin…)
4/ La
délivrance d’un document officiel
5/ La
constatation d’un état de fait par un employé administratif
compétent.
6/ Toute
infraction à une réglementation officielle légalement établie.
7/ La
traversée d’une frontière par toute cargaison
8/ Toute
production de bien ou de service.
Tous
les sujets de l’Empereur sont soumis à ces levées à
l’exception :
Pour
les samouraïs du point 3, 4, 5, 7, 8
Pour
les heimins le point 7 s’accompagne de l’autorisation du Daimyo
d’origine.
Pour
les hinins les points 3, 4, 5, 6, et 7 ne saurait se produire et ne
sont donc pas applicables sauf autorisation exceptionnelle d’un
représentant de l’Empereur ou d’un gouverneur, auquel cas,
l’individu est exempté de taxe. De manière générale, les
autorités locales ont une certaine latitude pour estimer le besoin
de taxation de cette catégorie…
L’imposition
se fait sur la base d’une équivalence de la production en riz,
c’est le principe du koku. L’imposition des marchandises se fait
toujours à l’importation et sur la valeur en riz de la cargaison.
Le
calcul de l’impôt est réalisé par l’administration locale, à
qui revient l’obligation de prélever auprès de chaque personne
concernée les sommes dues. L’imposition locale s’effectue en
trois étapes : l’estimation de la production annuelle du
contribuable, elle est effectuée dans les 15 premiers jours de
l’année au vu des plantations en cours, de la somme déclarée
l’année passée et des réserves. La deuxième étape a lieu juste
après la récolte, période à laquelle un chiffre définitif est
fixé. L’administration peut évidemment contester ces chiffres et
envoyés ses représentants faire une enquête.
Le
Daimyo du fief notifie à la magistrature impériale et à son Daimyo
l’estimation totale en précisant les répartitions par poste.
Après collectes de toutes les informations, les clans transmettent
le total de leurs productions à l’Empereur. Celui-ci est le plus
souvent déjà au courant de ces informations, qui arrivent plus vite
des magistratures au Champion d’Emeraude. Sur ce chiffre l’Empereur
décide quel part il va prendre, souvent lorsque la récolte est
bonne il opte pour un pourcentage, mais arrive qu’il demande un
montant fixe en précisant quelles sont les répartitions par clans…
Puis en cascade chaque Daimyo précise la part qu’il entend
prélever. Au final il arrive que le paysan voit sa production taxée
dans les mauvaises années à 75%.
La
date de l’impôt intervient un mois après la récolte de riz de
printemps. Dans tous les cas l’impôt devra être versé au plus
tard, le dernier jour du troisième mois de l’année.
Le
champion d’Émeraude envoie chaque année des recommandations pour
les droits à verser pour les services de la magistrature… Les
droits perçus dans le cadre de la magistrature sont reversés dans
l’impôt collecté (principe d’universalité, les recettes n’ont
pas d’affectations), bien entendu, les subventions ponctuelles de
fonctionnement sont en général de montants équivalents.
La
collecte de l’impôt impérial est à la charge de la magistrature,
il appartient aux magistrats de visiter les fiefs de la province ou
région d’affectation et de collecter la part impériale après
vérification du montant. La magistrature a ensuite la charge
d’escorter la somme jusqu’à l’entrepôt impérial le plus
proche où les administrateurs reçoivent l’impôt, il est possible
pour le transport de requérir l’assistance de soldats impériaux.
Est
également à la charge de la magistrature la collecte des taxes de
voyages, qui sont versées sur le lieu d’arrivée de la cargaison.
Ces taxes doivent être prélevées sur toute cargaison ayant
traversée une frontière. Pour des raisons pratiques, il peut
arriver que cette collecte soit assurée par l’administration
locale, celle du port notamment, même dans ce cas, il incombe à la
Magistrature Impériale de vérifier le montant et la réalité de
cette taxe.
VIII
Les différentes visions des clans sur la justice :
Le
clan du Dragon :
La
famille Kitsuki en premier, le clan du Dragon aime la vérité avant
l’apparence dans sa justice. Ses goûts pour l’observation et la
contemplation font que les tribunaux du Dragon essayent de faire
comprendre leur erreur aux accusés, ou s’ils ne comprennent pas,
les bannissent.
Le
clan de la Grue :
Clan
politique avant tout, le clan de la Grue préfère l’apparence. Il
aime les décisions prises rapidement, sur les faits et les
témoignages visibles. Les courtisans de la Grue ne sont pas
intéressés par les procès, et plus l’accusé aura été châtié
sévèrement, et mieux c’est.
Le
clan du Crabe :
Le
clan du Crabe aime la vérité, mais il est très expéditif. Ses
décisions sont parfois impétueuses, et les punitions très sévères.
Cela implique de nombreux travaux forcés pour le clan, car il n’aime
pas que l’on perde de la force vive.
Le
clan de la Licorne :
Les
traditions du clan de la Licorne font qu’ils préfèrent comme le
Dragon la vérité, mais il sait assurer les apparences. Ces
tribunaux sont les plus équitables de tous, sachant pesé la part de
tradition de la justice impériale avec les critères de vérité de
leurs origines gaijins.
Le
clan du Phénix :
Le
Phénix aime l’apparence comme la Grue, mais ses tribunaux sont
souvent plus cléments, appliquant des peines plus légères et
essayant de trouver des circonstances atténuantes, sauf dans les
affaires de Maho où les inquisiteurs Asako sont directs et
expéditifs.
Le
clan du Scorpion :
Le
Scorpion est le seul clan à aimer les tribunaux car il aime à y
envoyer ses ennemis. Ils sont les maîtres de la manipulation et de
l’apparence, et savent éviter de s’y retrouver. Leurs peines
sont exemplaires et ils possèdent toujours les témoignages qu’ils
faut.
Les
clans mineurs :
Dans
leur ensemble, ils partagent la vision du Crabe et savent qu’ils
sont désavantagés lorsqu’ils se trouvent sur le banc des accusés
d’un tribunal d’un autre clan.
Aide de jeu issue du site Kaze no Shiro.
