Connaissance: droit (aide de jeu)

La Voie de la Justice

I/ origine du Droit

Une légitimité divine

Avant la naissance de l’Empire, les huit Kamis réunis décidèrent de faire un tournoi pour savoir lequel d’entre eux dirigerait l’Empire et les hommes. Hantei gagna, il devint le premier Empereur. Il est le fils de la Déesse Soleil et du Dieu Lune, il appartient à l’ordre céleste, il est de nature divine et tous ses descendants aussi. Son pouvoir est incontestable puisque descendant directement des Dieux. Il est la source de tout droit et de toute règle, par essence tout ce qui est dans l’Empire lui appartient. Sa volonté est l’unique et réelle norme juridique.

L’historique

L’Empereur édicte les lois, il peut les interpréter, les modifier ou les supprimer comme il l’entend. Dans les premiers temps de l’Empire cette insécurité du Droit causa quelques difficultés ; la situation était assez précaire et à la suite de mauvaises interprétations de la volonté de l’Empereur plusieurs erreurs ont été commises. Afin de pallier au problème il a été décidé que le Clan du Scorpion s’assurerait que les archives impériales soient toujours en cohérence avec la volonté de l’Empereur. Parallèlement quelques historiens et juristes Ikoma garderaient les traces originelles sauf décision impériale.

Lorsque l’Empire a grandi et que son activité s’est développée une harmonisation et une structuration du système judiciaire fut nécessaire. Ce travail été effectué sous l’impulsion de Soshi Saibankan, que tous les Magistrats de l’Empire connaissent car aujourd’hui encore un certains nombre de textes ont été réécrits sous sa direction sur la demande de l’Empereur.

Il est apparu nécessaire de distinguer les crimes et délits et d’établir des châtiments proportionnels à la faute. On a vu alors la création, de l’ordre juridique actuel, où Magistrature Locale et Impériale cohabitent, chacun travaillant dans son domaine de compétences.

Par la suite, la complexité des lois a nécessité une coordination et un suivi plus important. C’est pourquoi ont été créés les Piliers de la Loi : les Hashira Horistu. Durant le mois du Dragon, peu après le retour de l’Empereur de la cour d’hiver, se réunissent les Hashira Horistu (les piliers de la loi), un groupe de magistrats, de courtisans et de nobles de haut rangs dirigés par le Champion d’Émeraude. Ils s’entretiennent à Kyuden Otomo avec l’Empereur afin de clarifier certaines lois, d’exposer les problèmes des magistrats sur le terrain et de promulguer de nouvelles lois. L’Empereur a bien entendu le dernier mot sur tous les sujets, mais il est habituellement d’accord avec les magistrats. En cas d’absence de l’Empereur, c’est le Champion d’Émeraude qui dirige la réunion ; s’il est lui-même absent, c’est la personne de plus haut rang. Une seule fois un problème est survenu : Otomo Daikenin, un régent impérial, voulut profiter de l’absence de l’Empereur et du Champion pour promulguer une loi en faveur des Yasuki. Il fut découvert et exécuté pour son acte. La réunion dure habituellement trois jours, voir plus. La cour aime s’amuser des débats souvent futiles autour des lois qui seront promulguées.

Certains cas sont un peu spéciaux. La justice privée, en particulier la vengeance, est un acte plutôt noble, signe de sa dévotion envers la victime du crime. Malheureusement un tel acte ne peut être que condamné par la justice Impériale car elle va à l’encontre du système. Les actes de justice privés sont donc condamnés (catégorie Violence ou Tromperie, selon le choix du magistrat) et ceux qui les pratiquent doivent s’attendre à des châtiments importants, mais leur kharma n’en sera pas affecté, contrairement à la plupart des crimes. Les familles de ceux qui ont accompli une justice privée honorent souvent ceux-ci après leur seppuku.

Un mouvement dérangeant pour la justice est celui des Toshiyori-koe (les voies anciennes) de la famille Kitsu, soutenu par de nombreux moines et shugenjas. Leur revendication est que les ancêtres et les fantômes peuvent exprimer leurs voies lors d’un procès au même titre que tout samouraï, et que les Sodan-senzo Kitsu sont leurs voix mortelles. Le problème est que seuls les Sodan-senzo peuvent témoigner de la véracité des témoignages qu’ils font eux-mêmes, et donc que cela peut donner naissance à des faux témoignages. Actuellement, les ancêtres ont le droit à la parole lors des procès, mais leurs témoignages n’est pas directement recevable, ils ne servent qu’à confirmer les témoignages et les déductions des vivants.

II/ la création d’une loi

Création

Contrôle de cohérence

Diffusion et publicité

III/ Le partage des compétences

La magistrature d’Émeraude :

La Hiérarchie

Les magistrats d’Émeraude sont hiérarchisés en fonction de leur gloire. C’est un grand honneur d’être nommé à un tel poste, et tout samouraï accepterait volontiers. Les magistrats d’Émeraude sont habituellement membres d’un des sept clans majeurs (même ils doivent servir l’Empereur avant leur clan), mais parfois quelques membres des clans mineurs, voir des rônins méritant ont obtenu ce poste. Mais le statut de ces derniers est explicite : une ville qui reçoit la visite d’un magistrat rônin porteur de la parole de Hantei, c’est que cette dernière n’a pas l’estime du Fils du Ciel et son Daimyo en subit les conséquences…

La nomination au poste de magistrat d’Émeraude est un honneur, même si parfois l’Empereur peut s’en servir pour éloigner et exiler un fauteur de trouble. Qui refuserait l’honneur d’un tel poste, même si c’est pour finir à la frontière de la forêt Shinomen dans les terres du clan mineur du Faucon ?

Le chef suprême de l’Ordre d’Émeraude au nom de l’Empereur est le Champion d’Émeraude. Doji Satsume occupe actuellement ce poste.

Lorsque le poste est vacant, un prestigieux tournoi est organisé en présence de l’Empereur. Il s’agit, dans un premier temps, d’une série d’épreuves orales et écrites ayant pour but de sélectionner ceux qui ont les plus grandes connaissances en matière criminelle et juridique nécessaires pour prétendre à un tel poste. Les candidats choisis après les épreuves préliminaires se battent ensuite dans une série de duels iaijutsu dont le gagnant deviendra le bras droit de l’Empereur. Seuls trois Champions d’Émeraude ne furent pas issus du clan de la Grue durant les 1000 ans de paix. Les membres de la famille Doji ont souvent eut l’honneur de cette position et des avantages qui étaient liés (les riches plaines du Champion d’Émeraude, la grande influence à la de l’Empereur et les légions d’Émeraude).

Les Magistrats d’Émeraude se reconnaissent à deux choses : un Hoari vert émeraude bordée d’or et un sceptre (mon en relief) orné d’une émeraude verte taillée avec les lauriers de la Magistrature Impériale. Cet objet est le symbole de l’autorité du Magistrat, il lui sert de sceau. Nombre d’entre eux portent aussi un jitte en tant que symbole et arme non létale.

Avec le temps et l’expérience, s’ils restent dans l’administration d’Émeraude, les Magistrats pourront obtenir des postes de plus grande importance, et avoir un certain nombre d’hommes sous leur responsabilité, ou suprême honneur apprendre les techniques de l’école de magistrat d’Émeraude au Château du Champion d’Émeraude.

Hiérarchie de la magistrature :

Champion d’Emeraude : 9,0 en statut.

Champion de Jade (inoccupé) : 9,0

Hashira Horistu (les piliers de la loi) : 6,5 à 8,0 pour ceux de famille impériale.

Chefs de l’inquisition de jade (inoccupé) : 6,0

Magistrat d’Émeraude : 4,5

Magistrat de Jade (inoccupé) : 4,5

Inquisiteur Asako : 4,0 +

Yoriki : 2+

Doshin : 1

Chasseurs de sorciers : 0,5 +

Chasseurs de primes : 0,1 +

Les yorikis sont les assistants nobles des magistrats, des employés au service personnel d’un magistrat remplissant les fonctions d’enquêteurs pour leur supérieur. Ils sont rémunérés sont leur propre salaire de leur employeur et ils ne bénéficient pas de la protection de l’orbe d’Émeraude pour leurs actes.

Les doshins sont les assistants non nobles des magistrats, des heimins remplissant des fonctions est de maintenir l’ordre en patrouillant dans les rues.

Salaires des magistrats :

Statut : 8 Hashira Horistu de la famille impériale 5000 koku de revenu annuel

Statut : 7 Hashira Horistu, magistrats en chef d’un clan 1000 koku de revenu/ an.

Statut : 6 Magistrat en chef de famille. 400 koku/an.

Statut : 5 Magistrat en chef d’une province 120 koku/an

Statut : 4 Magistrat itinérant, magistrat de clan mineur 40 koku/an

Statut : 3 et 2 Yoriki De 15 à 40 koku/an.

Statut : 1 et 0 Doshin 7 koku/an.

L’émolument des suivants et employés du magistrat se font sur les revenus de celui-ci, auquel certaines compensions de daimyo peuvent être rajoutés.

Le shikken a Rokugan est un poste très important. Ce sont des personnes désignées par l'Empereur lui-même afin de régler un conflit de la manière la plus rapide et la plus satisfaisante pour l'Empire, quelque soit les avis des différents protagonistes. Il est investit du pouvoir de l'Empereur de manière directe et absolue, et seul les Champions d’Émeraude et de Jade peuvent lui faire des remarques. On surnomme souvent ces personnes de Voix de l'Empereur pour symboliser leur grande puissance politique. Le rang de statut passe pour le temps de la mission qui leur est assigne a 8,0 pour représenter l'influence impériale.

Les shikkens n’opèrent que pour une seule mission, et beaucoup d'entre eux sont aussi des shisha de la famille Miya ; le rôle de Shikken étant une version renforcée de leur autorité et fonctions de base. Les shikkens sont assez rares, les shishas et autres négociateurs impériaux suffisant la plupart du temps pour régler les situations. Échouer lorsque l'on est nommé Shikken est un crime contre l'Empereur lui-même.

IV La Charte des magistrats d’Émeraude

Ce document définit les fonctions, limites, capacités et prérogatives des magistrats d’Émeraude.

1^e partie : compétences judiciaires :

Définit les crimes qui relèvent de la compétence exclusive des magistrats d’Émeraude.

Section 1 : crimes contre l’Empereur.

Toute tentative et fait de blesser, insulter, mettre en danger ou tout acte visant à nuire au Fils du Ciel, à un membre de la famille Impériale ou un serviteur direct de ceux-ci dépendent de la juridiction des magistrats d’Émeraude.

Section 2 : crimes à l’échelle du pays.

Tout crime, notamment le vol, le meurtre, la trahison, le cambriolage, la contrefaçon, l’insurrection armée, la fraude au paiement des taxes et tout autre violation des lois régionales qui dans leur préparation ou son exécution a des répercussions dans tout Rokugan relève de la compétence des magistrats d’Émeraude.

Section 3 : incursions à partir de l’Outremonde.

Toute incursion de créatures de l’Outremonde, de porteur de la souillure et l’alliance avec elles est interdite par la loi. De telles crimes dépendent de la compétence du magistrat d’Émeraude, en l’absence de magistrats de Jade. Toute suspicion de souillure sans témoignage dépend des compétences des Inquisiteurs Asako et des tsukai-sagasu Kuni.

Section 4 : fugitifs.

Relève de la compétence du magistrat la capture de tout criminel qui aura quitté les limites d’une ville ou des terres d’un Clan sans considération de l’envergure du crime ou de l’endroit où il a été commis. Le recours à des chasseurs de primes du clan de la Guêpe est possible.

Section 5 : manifestations organisés d’hérésie.

Toute réunion de plus de 2 personnes visant expressément à participer à des rituels hérétiques ou obscènes est interdite et relève de la compétence du magistrat d’Émeraude. Les rites et techniques gaijins rentrent dans cette catégorie.

Section 6 : troubles à l’ordre public.

Toute action provoquant un trouble à l’ordre public ou la désobéissance à la loi ou à ceux qui la représentent rentre dans les compétences des magistrats d’Émeraude.

2^e partie : autres missions :

Définition des autres missions d’un magistrat d’Emeraude autre que faire respecter et appliquer les lois.

Section 1 : collecte des taxes et des impôts.

L’une des missions des magistrats d’Émeraude est la supervision de la collecte annuelle de la taxe impériale et l’application des tarifs fixés aux biens qui transitent des terres d’un clan à celles d’un autre. Des préposés nommés par le Champion d’Émeraude peuvent remplir cette fonction dans les grandes villes. Les magistrats doivent vérifier les montants et protéger les personnes et les sommes.

Section 2 : délivrance de sauf-conduits.

Un jour par semaine doit être consacré par le magistrat pour signer des sauf-conduits impériaux. Ces documents servent pour les voyageurs voulant traverser les frontières d’au moins deux Clans, pour ceux voulant se mouvoir dans tout l’Empire. Les sauf-conduits sont valables un an en moyenne, mais pas plus de 5 ans.

Section 3 : protection des personnalités de passage.

Les personnalités traversant les limites d’un Clan peuvent demander la protection impériale. Le champion d’Émeraude doit fournir une protection appropriée à la menace envisagée et au statut de la personnalité.

Section 4 : rapport au champion d’Émeraude.

Un magistrat doit rendre compte au champion une fois par mois de ses activités et de ses enquêtes actuelles et à venir. Il doit également l’informer de toute fait pouvant avoir des conséquences pour tout l’Empire.

Section 5 : dénonciation des crimes ne relevant pas de sa compétence.

Les magistrats doivent rapporter à l’autorité compétente les crimes ne relevant pas de leurs compétences.

Section 6 : rapport au gouverneur.

Le gouverneur de la ville ou de la région dans laquelle officie le magistrat peut demander à ce dernier de l’informer de l’état de ses enquêtes en crois et à venir. Le magistrat devra remettre un rapport détaillé dans les trois jours. Le gouverneur ne peut effectuer cette demande plus d’une fois par mois.

Section 7 : notification des actes d’accusation.

Lors d’accusation de personnes de la caste des samouraïs, vivantes ou mortes, le magistrat doit informer la famille ou le daimyo du clan de la personne concernée des charges qui pèsent contre elle.

3^e partie : matières ne relevant pas de sa compétence.

Tâches, enquêtes et missions ne rentrant pas dans les fonctions d’un magistrat d’Émeraude.

Section 1 : mission judiciaire annexe.

Les patrouilles et les rondes ne sont pas du ressort des magistrats.

Section 2 : infractions de portée locale.

Les crimes de portée locale relève de l’autorité des magistrats de Clan.

Section 3 : autorisation des vengeances légitimes.

Les vengeances légitimes relèvent des cours de justice et de l’autorité des daimyos. Les magistrats ne peuvent les autoriser ou les invalider.

Section 4 : mobilisation des troupes.

La mobilisation des troupes ne dépend des magistrats d’Émeraude que lors des cas 5 et 6 de la 4^e partie.

Section 5 : présents.

Aucun magistrat d’Émeraude ne doit accepter de présent, faveur, émolument ou autre avantage d’aucune sorte en échange de services relevant de ses missions.

4^e partie : prérogatives.

Privilèges, prérogatives et droits des magistrats d’Émeraude pour s’acquitter de ses missions.

Section 1 : interroger.

Tout magistrat d’Émeraude peut arrêter, incarcérer et interroger à propos de tout crime les personnes des castes inférieures. Ce pouvoir s’applique pour les personnes des castes supérieures lorsqu’ils sont interpellés en flagrant délit par un magistrat. Les personnes des castes les plus hautes doivent faire l’objet d’un mandat d’amener en bonne et due forme d’une cour de justice ou du Champion d’Émeraude. Le mode d’interrogatoire est laissé au choix du magistrat, mais la torture sur d’importantes personnalités sans raison est assez mal vu (une demande doit être faite auprès du seigneur de la personne interrogée ainsi qu’une à l’autorité dont dépend le magistrat afin de montrer qu’il n’est pas atteint de pollution spirituelle par un tel acte).

Section 2 : rendre la justice.

Tout magistrat d’Émeraude peut décider de la condamnation du criminel dont il a contresigné les aveux écrits, ou la déléguer à un autre magistrat. Un magistrat ne peut rédiger les aveux d’un criminel que si celui-ci ne sait ni lire ni écrire. La sentence doit être proportionné aux crimes et aux circonstances : pour les criminels des basses castes c’est la mort par pendaison, pour les autres voir les châtiments cités plus haut.

Section 3 : Ordre d’Apparition.

Un tel document est nécessaire pour accuser les criminels des plus hautes castes, et doit décrire précisément le crime dont est accusé le samouraï. Il ne doit pas être plus vieux d’un mois, et être contresigné par le gouverneur de la ville ou de la province, ou par le champion d’Émeraude ou la cour de justice de la province.

Section 4 : primauté de l’information.

Les gouverneurs et les daimyos locaux sont tenus d’informer les magistrats d’Émeraude de toute opération militaire ou de police de grande envergure dans leur juridiction au moins un jour à l’avance.

Section 5 : commander des troupes.

Les magistrats d’Émeraude ont le droit de rassembler des troupes si nécessaire, à condition d’informer le daimyo ou le gouverneur de leur juridiction de leurs intentions. Ils peuvent commander des troupes des commandants locaux s’ils peuvent démontrer le besoin qu’ils en ont et pourvu qu’ils les dédommagent financièrement pour ce service.

Section 6 : réquisition impériale.

Les magistrats d’Émeraude peuvent demander au champion d’Émeraude à prendre le commandement des Légions d’Émeraude en cas de nécessité.

Section 7 : enquêter.

S’il s’élève un conflit de compétence entre un magistrat d’Émeraude et un magistrat local, c’est le magistrat d’Émeraude qui à la prééminence. Si le magistrat d’Émeraude présente à ce magistrat local un mandat d’investigation daté et signé, ce dernier doit cesser sur le champ ses investigations concernant l’objet du conflit de compétence. Un mandat d’investigation n’est valide que s’il remplit les conditions suivantes : porter la date du jour où il a été rempli ; être signé par le magistrat d’Émeraude ; contenir une description détaillée du crime qu’il vise ; et expliquer, raisonnablement et exhaustivement, pourquoi les deux enquêtes ne peuvent être menées en parallèle sur les mêmes faits.

Section 8 : droit à autoriser les voyages.

En plus de leur pouvoir de signer les sauf-conduits impériaux, les magistrats d’Émeraude peuvent également signer des saufs conduits de portée plus réduite. Ces documents ne peuvent être confisqués ou contestés par les magistrats locaux pendant plus de deux jours.

V le déroulement d’un procès

L’enquête

À la suite d’un délit une enquête est menée par les Magistrats. Les témoignages et éléments à charge ou à décharge sont recueillis par les magistrats. Lorsque suffisamment de preuves ont été rassemblées (pour accusé un samouraï, il faut trois témoignages ou un flagrant délit), les Magistrats décident de la tenue d’un procès. Lors de crime mineur, le Magistrat peut directement appliquer la sanction lorsque la culpabilité est évidente et qu’elle ne pose pas de problème de caste.

Pour certains cas, marchands étrangers, samouraïs et personnalités de haut rang, un procès public peut être tenu. Il est alors désigné un chef Magistrat responsable du Procès et un Magistrat-Accusateur.

Les témoins

La première étape consiste à écouter les différents témoignages qu’ils soient ou non en faveur de l’accusé. Le procès peut prendre fin à ce moment-là, un témoignage irréfutable peut prouver de manière certaine l’innocence d’un individu, la valeur d’un témoignage dépend essentiellement de la crédibilité du témoin, donc de sa gloire…

L’accusateur

Après l’ensemble des témoignages l’accusateur, qualifie les faits reprochés et précise les peines encourues. Il peut ensuite se prononcer concernant le cas présent.

Le verdict

Au vu de l’ensemble des éléments les Magistrats se retirent pour délibérer. Le verdict ne peut faire l’objet d’aucun recourt et la sentence s’il la culpabilité est établie, peut s’appliquer immédiatement ou à la date prévue par le verdict.

Les procès n’attirent pas les foules, sauf lorsque le procès concerne un samouraï ou un noble important, alors il est possible que le procès soit tenus devant la Cour du Daimyo de l’accusé pour les crimes relevant des Magistrats locaux, ou une Cour impériale pour les crimes relevant de la Magistrature d’Émeraude. Le plus souvent les Magistratures ont une salle réservée à cet effet.

Les bâtiments des cours de justice, qui ne sont parfois que des maisons aménagées, possèdent des bureaux avec des scribes enregistrant toutes les décisions et affaires avant de les classer et de les archiver.

VI Les différents crimes dans l’Empire

1) Crimes violents

Cette catégorie regroupe les infractions comme le brigandage, la destruction de biens matériels, les incendies volontaires, les meurtres, les vols et les viols.

Les châtiments habituellement donnés sont : duel, écartèlement, exécution, exécution de la famille, exécution du seigneur et seppuku.

Cette catégorie regroupe de très nombreuses infractions, et les actes contre l’Empereur rentre aussi souvent dans cette catégorie, dont les châtiments sont souvent les plus sévères. Il exister aussi souvent des punitions en fonction de l’endroit où le crime à été commis : dans le district Karada de la cité impériale on jette les voleurs dans la fissure nommée l’Oni Warai (Le sourire de l’Oni), dans les districts Hito et Kanji on jette les incendiaires attachés aux restes de ce qu’ils ont brûlés dans la rivière du soleil, le vol est souvent considéré comme moins important que le brigandage car il est assimilé à une insulte.

Les meurtres donnent souvent lieux à une volonté de justice privée, et donc la famille de la victime à le droit de demander à ce que le châtiment soit appliqué à toute la famille du criminel.

Les magistrats peuvent aussi juger des duels au premier sang où le vainqueur n’est pas clairement défini. Mais ces cas sont rares et ils doivent être deux pour de telles procédures.

2) crimes de l’esprit 

Crimes : pratique de la maho, souillure de l’Outremonde, vol sur des morts.

Châtiments : bannissement, mort, mort de la famille, mort du seigneur, mutilation et seppuku.

Ces crimes dépendaient à l’origine du Champion de Jade, mais la fonction étant inoccupée actuellement, le Champion d’Émeraude est chargé d’assumer que la justice soit appliquée pour ces crimes qui vont à l’encontre de l’esprit éternel de chacun. Il s’en remets pour cela aux inquisiteurs Asako et aux Tsukai-sagasu Kuni. Ceux qui choisissent volontairement la voie de la corruption doivent s’attendre à des châtiments exemplaires.

Parfois les criminels sont involontairement impliqués dans certaines affaires (infection involontaire par la souillure) relevant de cette catégorie. Traditionnellement, les magistrats ont un certain remords pour ces victimes et donc les châtiments sont assez légers. On propose à de telles personnes d’être surveillés par des Tsukai-sagasu à condition qu’ils consomment du thé aux pétales de jade ou à se faire seppuku honorablement.

3) crimes de trahison :

Crimes : désobéissance à un magistrat impérial, émeute, sédition, trahison et usurpation de l’identité d’un samouraï.

Châtiments : bannissement, duel, flagellation publique, mort, seppuku et travaux forcés.

Ces crimes sont sévèrement châtiés et les punitions ont pour but de rappeler à la personne en question sa vraie place dans la société, et donc les titres et noms des criminels leurs sont donc retirés. La plupart des châtiments se font en public afin que tout le monde sache ce qu’ils ont fait. Usurper l’identité d’une personne de basse extraction (hinin et heimin) n’est pas un crime.

4) crimes de tromperie :

Crimes : contrefaçon, corruption, escroquerie et extorsion.

Châtiments : assignation à résidence, bannissement, flagellation publique, pilori, mort, seppuku.

On peut mentir pour préserver sa réputation, mais pas pour acquérir des services et des biens. Lors de tels affaires, la plupart des accusés se défendent eux-mêmes, ainsi que les victimes, car ils doivent préserver leur réputation. Mais de tels crimes sont très durs à prouver, et seuls des magistrats spécialisés dans ce genre d’affaires s’impliquent véritablement dans de tels affaires (c’est le cas des magistrats Shinjos et des enquêteurs Kitsuki) car prouver l’infraction est difficile : il faut obtenir une confession plus ou moins directe. La plupart des infractions de cette catégorie sont de toutes façons punies légèrement (sauf dans les cas extrêment graves).

5) infractions à l’ordre public social (ou infractions vénielles) :

Crimes : agression, désobéissance civile, violation d’un serment, vagabondage et voie de fait.

Châtiments : amende, assignation à résidence, bannissement, duel, flagellation publique, entraves, travaux d’intérêts généraux, travaux forcés.

Les manquements qui dépendent de cette catégorie ne sont pas réellement punis, un avertissement étant souvent donnés, et les jugements habituellement donnés en privé car ils sont de peu d’importance. Les magistrats de haut rang ne sont pas considérés par de tels problèmes.

VII le code fiscal

Code fiscal de l’Empire d’Émeraude

Les motivations suivantes donnent droit à la levée d’une taxe

1/ l’amarrage dans un port

2/ l’entrée de marchandise dans une ville.

3/ L’utilisation d’une facilité publique spécifique (moulin…)

4/ La délivrance d’un document officiel

5/ La constatation d’un état de fait par un employé administratif compétent.

6/ Toute infraction à une réglementation officielle légalement établie.

7/ La traversée d’une frontière par toute cargaison

8/ Toute production de bien ou de service.

Tous les sujets de l’Empereur sont soumis à ces levées à l’exception :

• Pour les samouraïs du point 3, 4, 5, 7, 8
• Pour les heimins le point 7 s’accompagne de l’autorisation du Daimyo d’origine.
• Pour les hinins les points 3, 4, 5, 6, et 7 ne saurait se produire et ne sont donc pas applicables sauf autorisation exceptionnelle d’un représentant de l’Empereur ou d’un gouverneur, auquel cas, l’individu est exempté de taxe. De manière générale, les autorités locales ont une certaine latitude pour estimer le besoin de taxation de cette catégorie…

L’imposition se fait sur la base d’une équivalence de la production en riz, c’est le principe du koku. L’imposition des marchandises se fait toujours à l’importation et sur la valeur en riz de la cargaison.

Le calcul de l’impôt est réalisé par l’administration locale, à qui revient l’obligation de prélever auprès de chaque personne concernée les sommes dues. L’imposition locale s’effectue en trois étapes : l’estimation de la production annuelle du contribuable, elle est effectuée dans les 15 premiers jours de l’année au vu des plantations en cours, de la somme déclarée l’année passée et des réserves. La deuxième étape a lieu juste après la récolte, période à laquelle un chiffre définitif est fixé. L’administration peut évidemment contester ces chiffres et envoyés ses représentants faire une enquête.

Le Daimyo du fief notifie à la magistrature impériale et à son Daimyo l’estimation totale en précisant les répartitions par poste. Après collectes de toutes les informations, les clans transmettent le total de leurs productions à l’Empereur. Celui-ci est le plus souvent déjà au courant de ces informations, qui arrivent plus vite des magistratures au Champion d’Emeraude. Sur ce chiffre l’Empereur décide quel part il va prendre, souvent lorsque la récolte est bonne il opte pour un pourcentage, mais arrive qu’il demande un montant fixe en précisant quelles sont les répartitions par clans… Puis en cascade chaque Daimyo précise la part qu’il entend prélever. Au final il arrive que le paysan voit sa production taxée dans les mauvaises années à 75%.

La date de l’impôt intervient un mois après la récolte de riz de printemps. Dans tous les cas l’impôt devra être versé au plus tard, le dernier jour du troisième mois de l’année.

Le champion d’Émeraude envoie chaque année des recommandations pour les droits à verser pour les services de la magistrature… Les droits perçus dans le cadre de la magistrature sont reversés dans l’impôt collecté (principe d’universalité, les recettes n’ont pas d’affectations), bien entendu, les subventions ponctuelles de fonctionnement sont en général de montants équivalents.

La collecte de l’impôt impérial est à la charge de la magistrature, il appartient aux magistrats de visiter les fiefs de la province ou région d’affectation et de collecter la part impériale après vérification du montant. La magistrature a ensuite la charge d’escorter la somme jusqu’à l’entrepôt impérial le plus proche où les administrateurs reçoivent l’impôt, il est possible pour le transport de requérir l’assistance de soldats impériaux.

Est également à la charge de la magistrature la collecte des taxes de voyages, qui sont versées sur le lieu d’arrivée de la cargaison. Ces taxes doivent être prélevées sur toute cargaison ayant traversée une frontière. Pour des raisons pratiques, il peut arriver que cette collecte soit assurée par l’administration locale, celle du port notamment, même dans ce cas, il incombe à la Magistrature Impériale de vérifier le montant et la réalité de cette taxe.

VIII Les différentes visions des clans sur la justice :

Le clan du Dragon :

La famille Kitsuki en premier, le clan du Dragon aime la vérité avant l’apparence dans sa justice. Ses goûts pour l’observation et la contemplation font que les tribunaux du Dragon essayent de faire comprendre leur erreur aux accusés, ou s’ils ne comprennent pas, les bannissent.

Le clan de la Grue :

Clan politique avant tout, le clan de la Grue préfère l’apparence. Il aime les décisions prises rapidement, sur les faits et les témoignages visibles. Les courtisans de la Grue ne sont pas intéressés par les procès, et plus l’accusé aura été châtié sévèrement, et mieux c’est.

Le clan du Crabe :

Le clan du Crabe aime la vérité, mais il est très expéditif. Ses décisions sont parfois impétueuses, et les punitions très sévères. Cela implique de nombreux travaux forcés pour le clan, car il n’aime pas que l’on perde de la force vive.

Le clan de la Licorne :

Les traditions du clan de la Licorne font qu’ils préfèrent comme le Dragon la vérité, mais il sait assurer les apparences. Ces tribunaux sont les plus équitables de tous, sachant pesé la part de tradition de la justice impériale avec les critères de vérité de leurs origines gaijins.

Le clan du Phénix :

Le Phénix aime l’apparence comme la Grue, mais ses tribunaux sont souvent plus cléments, appliquant des peines plus légères et essayant de trouver des circonstances atténuantes, sauf dans les affaires de Maho où les inquisiteurs Asako sont directs et expéditifs.

Le clan du Scorpion :

Le Scorpion est le seul clan à aimer les tribunaux car il aime à y envoyer ses ennemis. Ils sont les maîtres de la manipulation et de l’apparence, et savent éviter de s’y retrouver. Leurs peines sont exemplaires et ils possèdent toujours les témoignages qu’ils faut.

Les clans mineurs :

Dans leur ensemble, ils partagent la vision du Crabe et savent qu’ils sont désavantagés lorsqu’ils se trouvent sur le banc des accusés d’un tribunal d’un autre clan.

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